Les aides fiscales en faveur de la recherche et de l'innovation : comparaisons européennes

L’innovation est plus que jamais au cœur de la dynamique de croissance des entreprises. Ces dernières années, de nombreux pays ont tenu à encourager la recherche et développement (R&D) par des mesures fiscales incitatives.

La Commission européenne a elle-même adopté une communication récente sur l’utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la R&D dans le but de stimuler les investissements dans ce domaine, renforcer la création d'emplois et la croissance économique en Europe.

Quel a été l’impact de ces mesures sur l’innovation des entreprises ? L’Observatoire Européen de la Fiscalité des Entreprises (OEFE) de la CCIP a interrogé 1 000 chefs d’entreprises en Europe pour recueillir leur opinion. Seule une minorité d’entre eux déclare avoir bénéficié des aides fiscales en faveur de la recherche et de l’innovation et en être satisfaits. Ils estiment pourtant que ces aides sont indispensables, pour réaliser des investissements, améliorer leur compétitivité et attirer les investisseurs étrangers.

Quant aux Français, leur enthousiasme pour les aides fiscales à l’innovation traduit l’attractivité et l’efficacité du crédit d’impôt recherche (CIR).

La présentation des résultats inédits de cette enquête et de la sixième version du baromètre des prélèvements obligatoires pesant sur les entreprises sera l’occasion d’un débat privilégié.

Catégorie : Colloques
13 mars 2009
Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris
27 Avenue de Friedland - 75008 Paris

08h30

Actes

Téléchargez les actes du colloque "Aides fiscales en faveur de la recherche et de l'innovation" [PDF - 144 Ko]

Programme

8h30
Accueil de Pierre SIMON, Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris

8h45
Présentation de l'enquête européenne réalisée par l'Institut IPSOS pour le compte de l'OEFE
Stéphane ZUMSTEEG, directeur du Département Opinion et Recherche sociale, IPSOS Public Affairs

Présentation de la sixième version du baromètre de l'OEFE
Mirko HAYAT, Secrétaire général de l'OEFE, Professeur affilié à HEC

9h30
Table ronde et débats animés par Frédéric HASTINGS, journaliste à la Tribune
Avec la participation de :

  • Pervenche BERES, député européen, présidente de la Commission des Affaires économiques et monétaires
  • Diaa ELYAACOUBI, président, Streamcore
  • Estelle JOAN, responsable fiscalité de la recherche, Alma Consulting Group

10h30
Conclusion par Georges NECTOUX, président de l’OEFE, membre de la CCIP

Le 13/03/2009