La gouvernance dans les sociétés anonymes

Un bouclier pour les dirigeants ?
Que le respect des principe de bonne gouvernance constitue une "ardente obligation" pour les opérateurs économiques, nul ne le conteste aujourd'hui. Mais, en réalité, qui profite de cette bonne gouvernance ? Certes, les actionnaires sont en principe les destinataires de ses bienfaits. Mais les dirigeants n'en tirent-ils pas aussi parti ?

 

colloque organisé par le CREDA
le 12 mai 2009

sous la présidence de Guy Horsmans,
Doyen honoraire de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain,
Avocat au Barreau de Bruxelles
         

                                                                          

Ouverture
Didier Kling, Président du Comité technique du CREDA, Membre de la CCIP
Guy Horsmans, Doyen honoraire de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Avocat au Barreau de Bruxelles
télécharger ce document (pdf 77 ko)

Introduction
Alain Couret, Professeur à l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), Avocat, CMS Bureau Francis Lefebvre
télécharger ce document (pdf 88 ko)

La gouvernance des sociétés anonymes en Europe, l'exemple du régime de la responsabilité des dirigeants

Arnaud Reygrobellet, Professeur à l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, Chercheur au CREDA
télécharger ce document (pdf 112 ko)

Quels risques ?
Mythes et réalités. Risques et devoirs. Mise en cause de la responsabilité

Table ronde introduite et animée par Yann Paclot, Professeur à l'Université de Paris Sud (Paris XI), Avocat, JeantetAssociés, avec la participation de :
Pierre-Yves Chabert, avocat, Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton
Bernard Field, Président de la Commission « Droit de l’entreprise » du MEDEF, Secrétaire général de Saint-Gobain
Daniel Lebegue, Président de l'IFA (Institut Français des Administrateurs)
Claire Tutenuit, Déléguée Générale d'Entreprises pour l'Environnement
Carol Xueref, Directeur des Affaires juridiques et du Développement groupe, ESSILOR International, Membre du Collège de l'Autorité de la concurrence, Président d'honneur du Cercle Montesquieu
télécharger ce document (pdf 162 ko)

Débat
télécharger ce document (pdf 138 ko)

Regard d'un grand témoin
Dominique de La Garanderie, Ancien Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour de Paris, Avocat à la Cour
télécharger ce document (pdf 101 ko)

Quels boucliers ?
Quelles préventions ? Quelles couvertures du risque ?

Table ronde introduite et animée par Catherine Malecki, Maître de conférences à l'Université de Paris Sud (Paris XI), avec la participation de :
Peter Burbidge, Barrister, Senior Lecturer à l'Université de Wesminster
Alexis Constantin, Professeur à l'Université de Rennes I
Héloïse Husson-Dumoutier, Underwriting Manager-Mergers & Acquisitions Insurance Group, AIG Europe (France) SA
Philippe Pelle, Chef d'unité adjoint à la DG Marché intérieur et services de la Commission européenne
Stéphane Rousseau, Professeur à l'Université de Montréal
télécharger ce document (pdf 187 ko)

Réflexions conclusives
Pierre Godé, Conseiller du Président du Groupe LVMH, Membre du Collège de l'Autorité de la concurrence
télécharger ce document (pdf 95 ko)

-----------------------------------------------------------------------  

Les actes de ce colloque sont publiés à la Revue LAMY Droit des affaires, suppl. au n° 41 août/septembre 2009.

Le 12/05/2009