L'endettement

Richesse de l'entreprise ?
LexisNexis LITEC
2005
168 pages
Ce petit ouvrage présente les regards croisés d'un économiste et d'un juriste sur le thème de l'endettement de l'entreprise.

 

L'endettement n'est que l'action de s'endetter, c'est-à-dire de contracter des dettes. Cette définition de l'endettement, par sa sobriété descriptive, convient à l'économiste comme au juriste, ou plus exactement, elle ne contredit pas leurs observations.

Toutefois, la dégradation de la conjoncture tend à lui donner une connotation péjorative. Le " spectre de l'endettement ", qui se mue en "surendettement", menace en effet les États et corrélativement tous les agents économiques.

La double approche de ce phénomène, d'un point de vue économique comme d'un point de vue juridique, permet d'en révéler la nature et les enjeux.

----------------------   Plan de l'étude    ----------------------------------

DE L'ENDETTEMENT...
1. L'endettement : la dynamique économique
L'endettement et la structure financière de l'entreprise
Conventions comptables et analyse économique : la délicate question des frontières
Quelques débats d'actualité sur l'endettement et le surendettement
2. L'endettement : sécurité juridique et liberté contractuelle
La liberté de s'endetter
L'ordre public de protection
Le droit monétaire

... AU SURENDETTEMENT
3. Le surendettement : traitement juridique et sauvegarde de l'entreprise
La situation judiciaire de l'entreprise défaillante
Les partenaires de l'entreprise
La prééminence du droit européen
4. La prévention des défaillances d'entreprise dans le monde post Enron
Début des années 2000 : retour marqué des défaillances d'entreprises et accélération des grosses faillites
2004 : une année atypique en matière de démographie d'entreprises
Une nouvelle réforme du droit des faillites
Accroître la transparence de l'information financière et comptable
Atténuer les conflits d'intérêts : quelques exemples concrets
Améliorer le gouvernement d'entreprise
Conclusion : la nécessité de réponses européennes

 

------------------------   les auteurs   ----------------------------

Christian de Boissieu, Professeur à l'universite Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), Directeur scientifique du COE (centre d'observation économique de la CCIP), Président du Conseil d'analyse économique, avec la collaboration de Carole Deneuve, Economiste au COE
Yves Chaput, Professeur à l'universite Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), Directeur scientifique du CREDA avec la collaboration d'Arnaud Reygrobellet, Maître de conférence à l'Université Paris X-Nanterre, Checheur au CREDA