Concurrence et propriété intellectuelle

Etude approfondie des relations entre deux branches très modernes du droit : concurrence et propriété intellectuelle, dont les points de rencontre et de friction se sont multipliés depuis une vingtaine d’années.

 

Auteur : Camille Maréchal

L’ouvrage étudie les applications du droit de la concurrence à l’obtention et l’exercice des droits de propriété industrielle et artistique, dont il explore aussi certains aspects méconnus tels que les concentrations, les lignes directrices relatives aux règlements d’exemption pertinents (transfert de technologie, accords verticaux, spécialisation, recherche-développement), les « pools » de brevets, la jurisprudence et la doctrine américaines spécifiques (accords de licence, facilités essentielles, etc.)…