Droits dérivés en oeuvre audiovisuelle

L’analyse menée dans le cadre de cette étude de l'IRPI (Institut de recherche en Propriété Intellectuelle) puise sa dynamique dans les rapports qu’entretiennent les droits dérivés et l’œuvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires.

Ainsi et en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec l’œuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi s’agissant de la protection autonome des personnages parle droit d’auteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois et en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à l’œuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de droit moral : un remake ne peut dénaturer la substance de l’œuvre première.

En outre, sur le plan économique, le producteur de l’œuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fi ns de mener une exploitation cohérente de l’ensemble des droits de l’œuvre audiovisuelle. Sans se limiter aux règles du droit de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du droit civil et du droit des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens.

Sommaire "Droits dérivées et oeuvre audiovisuelle"

Première partie : La tendance à l’autonomie 

Titre 1 : L’autonomie des droits sur le titre et les personnages 
Chapitre 1 : La protection indépendante par le droit d’auteur 
Chapitre 2 : La protection cumulative du droit des marques 
 
Titre 2 : L’autonomie de La titularité initiale des droits dérivés 
Chapitre 1 : Le droit antérieur à la loi du 11 mars 1957 
Chapitre 2 : Le droit applicable depuis la loi du 11 mars 1957 
 

Seconde partie : La vocation au rattachement 

Titre 1 : Les liens assurant le maintien de la substance 
Chapitre 1 : La propriété commune des droits d’adaptation 
Chapitre 2 : La préservation de l’intégrité 
 
Titre 2 : Les liens assurant l’unité d’exploitation 
Chapitre 1 : Le producteur, artisan de la réunion des droits 
Chapitre 2 : Le producteur, gardien de l’unité des liens contractuels 
 
Prix : 60 € TTC
 
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