Toutes les études "Propriété Intellectuelle"

Retrouvez ici toutes les études liées à la thématique "Propriété Intellectuelle".
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Droits dérivés en oeuvre audiovisuelle

14/04/2015
Propriété Intellectuelle
L’analyse menée dans le cadre de cette étude de l'IRPI (Institut de recherche en Propriété Intellectuelle) puise sa dynamique dans les rapports qu’entretiennent les droits dérivés et l’œuvre audiovisuelle, lesquels...

Le droit des noms de domaine

01/03/2012
Propriété Intellectuelle
Il existe aujourd’hui plus de 220 millions de noms de domaine, soit plus que le nombre de marques enregistrées dans le monde ! Indispensables à toutes formes d’activités en ligne, les noms de domaine ont la particularité de...

Le guide de la propriété intellectuelle

01/03/2009
Propriété Intellectuelle
Brevets, marques, dessins et modèles, droit d’auteur : ces droits de propriété intellectuelle, qui permettent de protéger, exploiter et défendre des innovations, constituent des outils stratégiques majeurs pour l’entreprise.

Concurrence et propriété intellectuelle

01/01/2009
Propriété Intellectuelle
Commerce, concurrence & consommation
Etude approfondie des relations entre deux branches très modernes du droit : concurrence et propriété intellectuelle, dont les points de rencontre et de friction se sont multipliés depuis une vingtaine d’années.
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