Transport temporaire de marchandises à l'étranger : pensez aux carnets ATA

Du 27 mars au 3 avril à Bâle, 150 000 visiteurs et 1 400 exposants sont attendus à Baselworld, salon international de l’horlogerie et de la bijouterie. Pour les exposants et prestataires mobilisés sur cet événement, comme pour toutes les entreprises qui emportent temporairement des marchandises, matériels ou échantillons, les carnets ATA facilitent les passages en douane et permettent de réaliser d’importantes économies.

Une solution fiable, simple et économique

Depuis 1961, il existe une alternative simple et économique aux formalités nationales classiques. Documents douaniers authentiques reconnus dans 73 pays, les carnets ATA sont de véritables « passeports des marchandises ». Grâce à eux, il n’est plus nécessaire d’établir de déclaration nationale lors du franchissement de chaque frontière, ni de fournir des garanties (caution, consignation) pour chaque opération.

Les démarches sont ainsi facilitées pour le transport temporaire de marchandises et les coûts sont 10 fois moins chers qu’avec les procédures nationales classiques.

Il s’agit d’un dispositif fiable et sécurisé. La CCI Paris Île-de-France garantit le retour des marchandises et couvre le risque fiscal.

En 2013, près de 15 000 carnets ATA ont été délivrés par les CCI françaises sous l’égide de la CCI Paris Île-de-France, couvrant une valeur globale hors taxes de 950 millions d’euros de marchandises.

Matériels professionnels, marchandises pour les foires et salons, échantillons commerciaux

Comme le rappelle Xavier Fetter, responsable des procédures ATA à la CCI Paris Île-de-France, « toutes les marchandises qui reviennent à l’identique, sans transformation, sont concernées par les carnets ATA » : matériel de photo et vidéo-reportage, confection, aéronautique, automobile, matériel de spectacle, matériel scientifique, œuvres d’art, etc.

Dans le cadre du salon Baselworld 2014, ce sont donc non seulement les matériels d’exposition mais aussi les bijoux, montres et autres marchandises précieuses qui sont éligibles aux carnets ATA.

Carnets ATA, mode d’emploi

En délivrant les carnets ATA, la CCI Paris Île-de-France offre aux entreprises un véritable accompagnement en termes de conseil, vérification des documents, simplification, tarifs

Les demandes de carnets ATA se font directement en ligne, sur le site www.formalites-export.com. Les carnets ATA sont ensuite délivrés en 48h (délai standard). Valables un an, ils couvriront l’ensemble des déclarations douanières liées à l’organisation du voyage/transport définie par le titulaire (8 admissions temporaires maximum sous le même cautionnement).

Tout savoir sur les carnets ATA

0820 012 112 (0,12€/min)

Le 13/03/2014