NOUVEAU : Veille réglementaire "Environnement & Sécurité"

Veille règlementaire mensuelle gratuite et sur abonnement dans les domaines de l'environnement et de la sécurité
La CCI Seine-et-Marne vous propose une veille règlementaire mensuelle gratuite et sur abonnement dans les domaines de l'environnement et de la sécurité.

Dans toute entreprise, quels que soient son domaine d’activité, sa taille, l’application des textes réglementaires est la première étape de toute démarche de maîtrise des risques de sécurité et d’environnement.

Chef d’entreprise, responsable de service, vous devez manager, assurer le fonctionnement et la pérennité de votre entreprise. Dans ce cadre, vous avez la responsabilité de respecter et de faire respecter les réglementations en vigueur. Des modifications d’activités, des nouveaux projets, des nouveaux textes réglementaires, une mise en demeure, un accident… vos obligations nécessitent un suivi et une mise à jour régulière par la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire.

C’est pourquoi, la CCI Seine-et-Marne vous propose une veille réglementaire environnement-sécurité mensuelle afin de vous faire gagner du temps dans vos recherches d’information. Elle a pour but d’anticiper les réglementations en vigueur susceptibles d'avoir une influence sur les activités ou la stratégie de votre entreprise.

 

Téléchargez dès maintenant la veille reglementaire n°2
décembre 2015 (Format PDF)

 
Téléchargement de la veille règlementaire au format excel

 

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Les sources d'informations : 

  • Journal Officiel de la République Française,
  • Journal Officiel de l’Union Européenne,
  • Bulletin officiel du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Energie,
  • Recueil des actes administratifs de Seine-et-Marne,
  • Site de l’INRS,
  • Site du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie,
  • Site du Ministère du Travail,
  • Site dédié à la publication des circulaires,
  • Site de l’Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France
  • Réseau des Chambres de Commerce et d’Industrie.
 

ABONNEZ-VOUS à la veille règlementaire à l'aide de ce formulaire d'abonnement et restez donc en alerte sur la parution des textes réglementaires concernant la gestion de l'environnement et de la sécurité en entreprise.

 

CCI France vous propose également un service de veille : www.enviroveille.com

Le 07/12/2015